Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULTRA PLAN
GUERMONT Jean-Marc

Numéro de dépôt :
1560420
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1999

Présentation de la marque ULTRA PLAN

Déposée le 16 novembre 1989 par GUERMONT Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ULTRA PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUERMONT Jean-Marc, domicilié(e) 92, rue St Lazare, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER - France.

La marque ULTRA PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRA PLAN est expirée depuis le 16 novembre 1999.

GUERMONT Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : ASSISTANCE MOND'ENTIER AAV , ASSUR'VOYAGES , APP ASSISTANCE MOND'ENTIER , SECURITY PASS'PORT , AAP LES ASSURANCES DE PARIS , FIRST ASSISTANCE , A.V.I., L'ASSURANCE VOYAGE INTEGRALE , ASSISTANCE ASSURANCES VOYAGES AAV , FIRST ASSISTANCE , ROUTARD ASSISTANCE


GUERMONT Jean-Marc - 92, rue St Lazare, 75009 PARIS - France


FABER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

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